Mentions Légales
Propriétés du site
Le présent site est la propriété de l’entreprise DémenCiel, dont le siège est situé :
Aérodrome Niort Marais Poitevin – Avenue de Limoges 79000 NIORT
Port. : 06 25 92 18 81
E-mail : contact@demencielparachutisme.com
Site internet : www.demencielparachutisme.com
SIRET 789 726 452 00012- APE en 8551Z – SARL au capital de 10000 € – 789 726 452 RCS Niort.
Hébergement
Le site est hébergé par www.1&1.fr.
Réalisation
Le site a été réalisé par :
Intégration / développement : Fanny PASTRE
Droits et devoirs de l’utilisateur
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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, de ces produits ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’entreprise DémenCiel est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Clause de non-responsabilité
1. Contenu en ligne
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2. Références et liens
Concernant les références directes ou indirectes à d’autres sites Internet (liens) qui sont hors du contrôle de l’auteur, une responsabilité pourrait apparaître uniquement dans le cas où l’auteur aurait eu connaissance des contenus, s’il lui avait été techniquement possible d’empêcher l’utilisation de ces liens vers des sites contenant des éléments illégaux et si l’on avait pu raisonnablement attendre de lui qu’il le fasse.
L’auteur déclare qu’aucun élément illégal ne lui est apparu sur les sites faisant l’objet de liens, au moment où ceux-ci ont été établis. L’auteur n’a aucun contrôle sur la présentation, le contenu, ou les auteurs, présents ou futurs, des sites référencés. L’auteur se dégage donc expressément de tout contenu de pages référencées qui aurait été modifié après l’établissement des liens. Cette déclaration s’applique à l’ensemble des liens et références établis au sein du propre site Internet de l’auteur et aux apports de tierces personnes dans les espaces de témoignage, les forums de discussion et les listes d’envoi établis par l’auteur. La pleine responsabilité en matière de contenus illégaux, inexacts ou incomplets et, en particulier, les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations fournies de cette façon, incombera entièrement à la partie fournissant le site auquel le lien renvoie et non à la partie se référant uniquement à la publication concernée par l’intermédiaire de liens.
3. Droits d’auteur et identification
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4. Valeur légale de la présente clause
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet auquel se réfère cette page. Si certaines parties, expressions particulières de ce texte ne sont pas (plus, ou pas totalement) en conformité avec la loi telle qu’elle est, cela n’affectera pas le contenu et la validité des parties restantes du document.
Divers
N° déclaration CNIL : 2030266v0